Une erreur dans un texte de loi a provoqué l'amusement de quelques avocats belges, ce vendredi. En effet, au beau milieu d'un arrêté royal relatif au prix des médicament, on aperçoit une recette en 6 étape avec des asperges et du Cantal :
C'est une avocate de la région bruxelloise, désirant rester anonyme, qui nous a signalé cette erreur amusante. "On était en train de lire la loi, et on est tombé sur cet article", nous a-t-elle expliqué. Une situation qui a amusé quelques avocats, qui se sont échangés le lien ce vendredi. "C'est une vraie histoire belge…" Notre témoin lit souvent des textes de loi en ligne, "et parfois, on voit des erreurs, ou des accrocs dans le texte. Mais une recette de cuisine, jamais…", s'amuse-t-elle.
Rires jaunes dans les couloirs des palais de justice
Ce bug fait beaucoup rire dans les couloirs des palais de justice. L’avocat Olivier Dupont n’en revient toujours pas : "Dans le cas présent, il y a eu une erreur au niveau de la consolidation. Alors que les mots "par lettre recommandée" devaient être remplacés par les mots "par voie électronique via Mediprices", c'est une recette d'asperges gratinées au Cantal qui a été insérée dans le texte présenté comme officiel par le SPF Justice. Cette situation est assez gênante car, en pratique, les professionnels du droit et les citoyens n'utilisent que la version consolidée de la législation, publiée par le SPF Justice. Même si seule la version publiée au Moniteur belge fait foi, c'est assez inquiétant de constater que de telles erreurs peuvent apparaître sur le site du SPF Justice, car si celle-ci saute aux yeux, d'autres pourraient passer inaperçues."
L'avocat pénaliste montois Fabrice Guttadauria parle d'un document surréaliste : "C'est tout à fait étonnant et il faut se demander un petit peu ce qu'il s'est passé pour qu'une erreur aussi énorme se retrouve sur le site officiel et sur la mise en ligne d'un arrêté royal accessible à tous."
Comment sont mis en ligne les textes de loi ?
Nous avons contacté le Service Public Fédéral (SPF) Justice, qui était lui aussi assez amusé par notre question. "En réalité, il ne s'agit pas de la publication officielle du texte de loi", nous a confirmé Wilfried Verrezen, directeur du Moniteur. "C'est une version de la base de données consolidée, elle n'a pas de valeur légale. Au Moniteur, on ne publie que les modifications d'une loi. Justel (base de données consolidée) permet de mettre cette modification dans son contexte, c'est la version actualisée d'un texte".
Pour les publications officielles du Moniteur, "c'est le donneur d'ordre qui envoie le texte, ça peut être un département d'un SPF, ou un service de chancellerie. Le Moniteur produit une épreuve, qui est relue et approuvée par le donneur d'ordre".
Le Moniteur va rapidement corriger la publication. "Sans doute que celui qui a publié cette version avait déjà un document Word ouvert, avec la recette", plaisante Wilfried Verrezen. "On va corriger ça tout de suite. Heureusement que ce n'était pas une publication officielle du Moniteur, car on ne peut pas les corriger, il aurait fallu publier un erratum".
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